Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site maisonbarrois.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du site
- Raison sociale : ART&CO (nom commercial : Maison Barrois)
- Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
- Capital social : 1 000 euros
- Siège social : 50 avenue du Maréchal Foch, 59700 Marcq-en-Barœul, France
- RCS : Lille Métropole – 106 211 428
- SIRET : 106 211 428 00011
- N° TVA intracommunautaire : FR63 106211428
- Directeur de la publication : Sylvain Barrois, Président
- Téléphone : +33 6 46 60 10 43
- Email : contact@maisonbarrois.com
2. Hébergeur du site
- Nom : o2switch (SAS)
- Adresse : 222-224 boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
- Téléphone : 04 44 44 60 40
- Site internet : www.o2switch.fr
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site maisonbarrois.com (textes, images, photographies, logos, marques, mises en page, vidéos, sons, graphismes, bases de données, fiches produits) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive d'ART&CO ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de tout ou partie des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable d'ART&CO, sauf pour les éléments expressément désignés comme libres de droit.
4. Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées par Maison Barrois est réalisé conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée.
Les modalités de collecte, de traitement, de conservation et les droits des personnes concernées (accès, rectification, effacement, portabilité, opposition, limitation) sont détaillés dans la Politique de confidentialité, accessible depuis le pied de page du site.
5. Cookies
L'utilisation de cookies et de traceurs sur le site est décrite dans la Politique des cookies, accessible depuis le pied de page du site.
6. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L612-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige qui l'oppose à un professionnel.
Les coordonnées du médiateur de la consommation auquel Maison Barrois adhère seront précisées ici. En attendant, toute réclamation peut être adressée à contact@maisonbarrois.com.
7. Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Dernière mise à jour : 8 octobre 2026